Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

77 questions

Question n° 11163 posée par M. Michel Sergent

Maintien de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/12/2009
Question n° 11169 posée par M. Robert Navarro

Enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/12/2009
Question n° 11175 posée par M. Marc Daunis

Réforme des lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

03/12/2009
Question n° 11254 posée par M. Michel Boutant

Avenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/12/2009
Question n° 11301 posée par M. Philippe Madrelle

Maintien des horaires d'enseignement des sciences de la vie et de la terre

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/12/2009
Question n° 11324 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/12/2009
Question n° 11342 posée par M. Gérard Le Cam

Maintien de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans les filières générales et techniques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/12/2009
Question n° 11360 posée par M. André Trillard

Devenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/12/2009
Question n° 11378 posée par Mme Samia Ghali

Réforme du lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/12/2009
Question n° 11391 posée par M. Bernard Piras

Enseignement des sciences et techniques de l'ingénieur dans la réforme du lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/12/2009