Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

77 questions

  1. Question n° 11472 posée par Mme Françoise Cartron

    Réforme du lycée et devenir de la voie technologique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 11473 posée par Mme Françoise Cartron

    Les sciences de la vie et de la terre dans la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 11479 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Projet de réforme des lycées et ses conséquences sur l'enseignement de la biologie et de la géologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 11530 posée par M. Paul Raoult

    Place de l'enseignement des sciences et techniques de l'ingénieur au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 11539 posée par M. André Vantomme

    Avenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans le cadre de la réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 11599 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Enseignement des sciences et techniques industrielles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 11680 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Sort de l'enseignement des sciences et techniques de l'ingénieur dans la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 11700 posée par Mme Michèle André

    Enseignement et travaux pratiques des sciences de la vie et de la terre au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 11870 posée par M. Jean Louis Masson

    Financement du programme « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 11904 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Place dévolue aux sciences et technologies de laboratoire dans la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative