Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

77 questions

  1. Question n° 15273 posée par M. Yves Détraigne

    Deuxième plan "Écoles numériques"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 15299 posée par M. Roland Courteau

    Le plan "Écoles numériques rurales"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 15318 posée par M. Marcel Rainaud

    Poursuite du plan "Écoles numériques rurales"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 15778 posée par Mme Annie David

    Mise en oeuvre d'un second plan "Écoles numériques rurales"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 16077 posée par M. François Rebsamen

    Réforme des lycées et problématiques soulevées pour les filières scientifiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  6. Question n° 16403 posée par M. Roland Courteau

    Le plan "Écoles numériques rurales"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  7. Question n° 19388 posée par M. Jean-François Mayet

    Enseignement de la théorie du genre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative