Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

128 questions

Question n° 24090 posée par M. Jean-Claude Merceron

Difficultés de l'Établissement français du sang

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/07/2006
Question n° 24310 posée par Mme Gisèle Printz

Devenir des caisses d'allocations familiales

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

31/08/2006
Question n° 24611 posée par M. Bernard Dussaut

Baisse des tarifs des cliniques privées

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/10/2006
Question n° 24746 posée par M. René-Pierre Signé

Situation des cliniques privées

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/10/2006
Question n° 24820 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Situation des laboratoires de biologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/10/2006
Question n° 24864 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Prise en charge des malades atteints de dystonie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/10/2006
Question n° 24865 posée par Mme Muguette Dini

Baisse des tarifs des cliniques privées

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/10/2006
Question n° 24878 posée par M. René Beaumont

Baisse des tarifs des cliniques privées

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/10/2006
Question n° 25095 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Diminution des tarifs des cliniques privées

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

02/11/2006
Question n° 0755G posée par M. Claude Domeizel

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2007

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

01/12/2006