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Questions avec réponses

39 questions

1. Question n° 13586 posée par M. Paul Souffrin

   Gestion et publicité des cliniques dentaires des organismes de sécurité sociale

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   31/01/1991
2. Question n° 22831 posée par M. Jacques Blanc

   Place des stomatologues dans le parcours de soins

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   20/04/2006
3. Question n° 22964 posée par M. Jean-François Picheral

   Préoccupations des stomatologues

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   27/04/2006
4. Question n° 23074 posée par M. André Vallet

   Consultation des stomatologistes omnipraticiens sur prescription du médecin référent

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   11/05/2006
5. Question n° 23303 posée par M. Jacques Siffre

   Difficultés des stomatologistes omnipraticiens

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   25/05/2006
6. Question n° 25874 posée par M. Louis Souvet

   Transparence pour le patient de l'acte prothétique dentaire

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   04/01/2007
7. Question n° 26081 posée par M. André Vantomme

   Publication de l'arrêté prévu à l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   01/02/2007
8. Question n° 01000 posée par M. Jean Louis Masson

   Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   19/07/2007
9. Question n° 03394 posée par M. Bernard Murat

   Revendications des chirurgiens-dentistes

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   14/02/2008
10. Question n° 14695 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Application de l'article 57 de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    29/07/2010