Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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756 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

492 questions

  1. Question n° 23124 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Déremboursement des dispositifs médicaux implantables

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  2. Question n° 23125 posée par M. François-Noël Buffet

    Déremboursement des dispositifs médicaux implantables

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  3. Question n° 23804 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Déremboursement des dispositifs médicaux implantables

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  4. Question n° 24090 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Difficultés de l'Établissement français du sang

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 26311 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  6. Question n° 26436 posée par Mme Christiane Demontès

    La fibromyalgie et ses conséquences en matière de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  7. Question n° 26442 posée par M. Philippe Darniche

    Reconnaissance nationale de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  8. Question n° 26468 posée par M. Georges Mouly

    Prise en charge des malades "fibromyalgiques"

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  9. Question n° 26640 posée par M. Charles Gautier

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  10. Question n° 26653 posée par Mme Françoise Férat

    Amplification des recherches sur la fibromyalgie et information sur la prise en charge de cette maladie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités