Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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343 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

215 questions

  1. Question n° 01993 posée par M. Guy Fischer

    Couverture maladie des veuves

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 02512 posée par Mme Françoise Henneron

    Prise en charge de l'assistance médicale à la procréation

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 02727 posée par M. Marcel Rainaud

    Franchises sur les médicaments, les actes paramédicaux et les transports sanitaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 02772 posée par M. Gérard Le Cam

    Assurance maladie des ressortissants communautaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 02809 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Franchises médicales et maladie chronique

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 03083 posée par Mme Jacqueline Panis

    Droit aux prestations en espèces

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 04270 posée par M. Thierry Foucaud

    Prise en charge des cures thermales par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 04664 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des cliniques psychiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  9. Question n° 04695 posée par Mme Gisèle Printz

    Conséquences pour le régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle des projets de désengagement du régime général des dépenses d'optique et de prothèse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 05317 posée par Mme Françoise Henneron

    Prise en charge de l'assistance médicale à la procréation

    Réponse du Ministère de la santé et des sports