Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

79 questions

  1. Question n° 02829 posée par M. Bruno Sido

    Arrêt de la diffusion des chaînes du groupe TF1 par Canal Plus sur le satellite

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 01983 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Activités de loisirs en faveur de la dépollution des sols

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 01791 posée par Mme Agnès Canayer

    Accès à la lecture pour les personnes aveugles

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 01942 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Horaires de consultation des ouvrages de la Bibliothèque nationale de France

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 01976 posée par Mme Sylviane Noël

    Droits d'auteur réclamés aux propriétaires de location saisonnière

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 01448 posée par Mme Vivette Lopez

    Relance des petites structures du patrimoine local

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 01110 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Protection culinaire des recettes de cuisine régionale

    Réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 27250 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Soutien aux artistes ukrainiens

    Réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 26680 posée par M. Didier Marie

    Accès des personnes aveugles et malvoyantes au livre

    Réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 26273 posée par M. Christian Klinger

    Véritable accès au monde du livre pour les déficients visuels

    Réponse du Ministère de la culture