Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

79 questions

  1. Question n° 26275 posée par M. Yves Détraigne

    Transcription des livres en braille

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 26121 posée par Mme Corinne Imbert

    Iniquité d'accès à la lecture pour les personnes aveugles

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 25961 posée par Mme Angèle Préville

    Modalités d'application du passe sanitaire dans les établissements d'enseignement de la musique

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 24606 posée par M. Philippe Tabarot

    Radios indépendantes locales et régionales

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 24475 posée par M. Max Brisson

    Inégalité entre conservatoires et structures privées

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 24187 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation des détecteurs de métaux

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 23201 posée par M. Fabien Gay

    Application du prix unique du livre aux livres audio au format numérique

    Réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 23105 posée par Mme Pascale Gruny

    Dossier d'inscription au patrimoine mondial des sites funéraires et mémoriels de la Première Guerre mondiale

    Réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 23007 posée par M. Yves Détraigne

    Sites funéraires et mémoriels du front Ouest de la Première Guerre mondiale

    Réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 22962 posée par Mme Toine Bourrat

    Modernisation de la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture