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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
51 questions
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Question n° 26611 posée par Mme Gisèle Printz
Inégalités des dotations dans le tennis
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 26513 posée par Mme Évelyne Didier
Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un environnement spécifique
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 26554 posée par M. Jean Louis Masson
Égalité de traitement entre joueuses et joueurs lors du tournoi international de tennis organisé par la France
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 26120 posée par M. Louis Souvet
Contentieux financiers liés au transfert de joueurs de football
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 26033 posée par M. Robert Bret
Sauvegarde du centre de tourisme social Jean Franco
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 25901 posée par Mme Christiane Demontès
Conséquences pour la natation du décret n° 2002-1269 du 18 octobre 2002
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 25871 posée par M. Charles Ginésy
Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un milieu spécifique
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 25878 posée par M. Robert Hue
Encadrement de la pratique des activités sportives aquatiques
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 25855 posée par M. Louis Souvet
Spécificité du milieu aquatique
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 25670 posée par M. Jacques Siffre
Encadrement de la natation
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative