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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 26554 posée par M. Jean Louis Masson
Égalité de traitement entre joueuses et joueurs lors du tournoi international de tennis organisé par la France
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 20283 posée par M. Jean Louis Masson
Equipements sportifs
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 18181 posée par M. Jean Louis Masson
Textes applicables aux équipements sportifs de type tyroliennes
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative