Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

  1. Question n° 00166 posée par M. André Boyer

    Réglementation relative aux signaleurs de courses pédestres

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  2. Question n° 09896 posée par M. Philippe Nogrix

    Encadrement des jeunes pour les activités sportives

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 10925 posée par M. Claude Domeizel

    Place des services de la jeunesse et des sports dans le projet de réforme de l'administration territoriale de l'Etat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 11144 posée par M. Georges Mouly

    Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 15880 posée par Mme Gisèle Printz

    Crédits du Fonds national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 0679S posée par Mme Nicole Bricq

    Fermeture du CREPS de Montry en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 17001 posée par M. Christian Cointat

    Compétitions sportives à l'étranger : retrait des équipes nationales en cas d'insulte à la France

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 17080 posée par M. Gérard Bailly

    Dignité dans le comportement sportif

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 17438 posée par M. Robert Hue

    Avenir du service public des activités physiques et sportives

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 17775 posée par M. Georges Mouly

    Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative