Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 26611 posée par Mme Gisèle Printz

    Inégalités des dotations dans le tennis

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 26513 posée par Mme Évelyne Didier

    Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un environnement spécifique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 26554 posée par M. Jean Louis Masson

    Égalité de traitement entre joueuses et joueurs lors du tournoi international de tennis organisé par la France

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 0799G posée par M. Alain Dufaut

    La lutte contre le dopage

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 26120 posée par M. Louis Souvet

    Contentieux financiers liés au transfert de joueurs de football

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 26033 posée par M. Robert Bret

    Sauvegarde du centre de tourisme social Jean Franco

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 25901 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences pour la natation du décret n° 2002-1269 du 18 octobre 2002

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 25871 posée par M. Charles Ginésy

    Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un milieu spécifique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 25878 posée par M. Robert Hue

    Encadrement de la pratique des activités sportives aquatiques

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 25827 posée par M. Marcel Rainaud

    Plan d'urgence de formation des maîtres nageurs sauveteurs BEESAN et d'apprentissage de la natation pour les jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative