Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

Question n° 25855 posée par M. Louis Souvet

Spécificité du milieu aquatique

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

28/12/2006
Question n° 25670 posée par M. Jacques Siffre

Encadrement de la natation

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/12/2006
Question n° 25770 posée par M. Robert Hue

Encadrement des activités sportives nautiques

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/12/2006
Question n° 25627 posée par M. Paul Raoult

Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un environnement spécifique

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

14/12/2006
Question n° 25651 posée par M. Louis Grillot

Renforcement de l'encadrement de la natation

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

14/12/2006
Question n° 25589 posée par M. Bernard Piras

Reconnaissance de la natation comme une activité s'exerçant dans un environnement spécifique

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/12/2006
Question n° 25502 posée par M. Hubert Falco

Prise en charge des visites d'aptitude pour les sportifs de haut niveau

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

30/11/2006
Question n° 25367 posée par Mme Jacqueline Alquier

Extension de la convention collective nationale du sport (CCNS)

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/11/2006
Question n° 25395 posée par M. Robert Bret

Situation administrative des arts martiaux vietnamiens

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/11/2006
Question n° 25102 posée par M. Thierry Repentin

Financement des investissements sportifs structurants

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

02/11/2006