Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

Question n° 24321 posée par M. Bernard Murat

Compétitivité des clubs professionnels

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/09/2006
Question n° 23993 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Réglementation de la profession de guide et accompagnateur de montagne

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/07/2006
Question n° 23469 posée par M. Jean-François Voguet

Elargissement de la concertation autour des fiches RNCP des diplômés STAPS

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

08/06/2006
Question n° 23231 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

"Marché du sexe" à la Coupe du monde de football

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

18/05/2006
Question n° 22221 posée par M. Alain Fouché

Réglementation relative à l'organisation des manifestations cyclistes

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

16/03/2006
Question n° 22055 posée par M. Roger Karoutchi

Accès au sport de haut niveau

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/03/2006
Question n° 22061 posée par Mme Josette Durrieu

Formation des moniteurs stagiaires de ski

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/03/2006
Question n° 22065 posée par Mme Patricia Schillinger

Industrie du sexe et sport

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/03/2006
Question n° 21589 posée par M. Jean-Noël Guérini

Gestion paritaire du Centre national pour le développement du sport (CNDS)

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/02/2006
Question n° 21345 posée par M. Bernard Fournier

Inquiétudes des accompagnateurs de montagne

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

26/01/2006