Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

Question n° 24450 posée par M. Yves Détraigne

Exclusion des personnes handicapées mentales des jeux Paralympiques de 2008

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/09/2006
Question n° 24319 posée par M. Bernard Murat

Lutte contre le dopage

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/09/2006
Question n° 24320 posée par M. Bernard Murat

Substances psycho-actives

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/09/2006
Question n° 24321 posée par M. Bernard Murat

Compétitivité des clubs professionnels

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/09/2006
Question n° 23993 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Réglementation de la profession de guide et accompagnateur de montagne

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/07/2006
Question n° 23469 posée par M. Jean-François Voguet

Elargissement de la concertation autour des fiches RNCP des diplômés STAPS

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

08/06/2006
Question n° 23231 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

"Marché du sexe" à la Coupe du monde de football

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

18/05/2006
Question n° 22988 posée par M. Yves Détraigne

Difficulté de recrutement des maîtres nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

04/05/2006
Question n° 22970 posée par M. René-Pierre Signé

Difficultés des maîtres nageurs sauveteurs dans l'exercice de leur activité

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

27/04/2006
Question n° 22221 posée par M. Alain Fouché

Réglementation relative à l'organisation des manifestations cyclistes

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

16/03/2006