Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1489 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1140 questions

  1. Question n° 13866 posée par M. Louis Duvernois

    Emploi du français aux jeux Olympiques

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 15880 posée par Mme Gisèle Printz

    Crédits du Fonds national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 15970 posée par M. André Dulait

    Conditions de délivrance des certificats médicaux d'aptitude à la pratique sportive

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 0679S posée par Mme Nicole Bricq

    Fermeture du CREPS de Montry en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 16328 posée par M. Philippe Darniche

    Usage des chèques vacances pour les infrastructures aquatiques et sportives

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

  6. Question n° 16357 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Organisation des services de transports collectifs de personnes dans les stations de sports d'hiver

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  7. Question n° 16489 posée par M. Roger Karoutchi

    Place des Hauts de Seine dans l'organisation des JO de 2012

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 16506 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

  9. Question n° 0476G posée par M. Jean-François Humbert

    Jeux Olympiques de 2012 : bilan de la visite à Paris du CIO

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 16720 posée par M. Jean-François Humbert

    Utilisation des installations sportives communales ou intercommunales par les élèves des collèges ou lycées

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire