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Questions avec réponses

76 questions

1. Question n° 08042 posée par M. Bruno Gilles

   Exigences contraignantes des compagnies aériennes françaises pour les personnes handicapées et à mobilité réduite

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   19/03/2009
2. Question n° 07870 posée par M. Gérard Longuet

   Préjudices causés aux usagers et aux compagnies par les délais excessivement longs aux contrôles de sécurité à Roissy-Charles de Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   12/03/2009
3. Question n° 07697 posée par M. Gérard Longuet

   Délais d'embarquement excessivement longs au terminal 3 de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   05/03/2009
4. Question n° 07683 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Certificats de navigabilité d'aéronefs

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   26/02/2009
5. Question n° 06225 posée par M. Philippe Richert

   Facilités de transport accordées aux salariés du transport aérien

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   20/11/2008
6. Question n° 06197 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

   Facilités de transport des personnels d'Air France

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   13/11/2008
7. Question n° 05538 posée par M. Yves Détraigne

   Inquiétudes des personnels de la compagnie Air France

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   18/09/2008
8. Question n° 05502 posée par M. Robert Tropeano

   Réforme concernant le secteur aérien

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   11/09/2008
9. Question n° 05463 posée par Mme Patricia Schillinger

   Avantages des personnels d'Air France

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   04/09/2008
10. Question n° 0279S posée par M. Roland Ries

    Devenir de la plateforme aéroportuaire de Strasbourg-Entzheim

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    12/06/2008