Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

  1. Question n° 04262 posée par M. François Gerbaud

    Âge de départ à la retraite des pilotes de ligne

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  2. Question n° 03880 posée par M. Marcel Rainaud

    Défragmentation du ciel européen

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  3. Question n° 03519 posée par M. Charles Josselin

    Création d'un prestataire unique des services de navigation aérienne

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  4. Question n° 02664 posée par M. Marcel Rainaud

    Ouverture à la circulation aérienne publique de l'aérodrome de Narbonne

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  5. Question n° 01038 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Expulsions en cours sur la compagnie Air France

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  6. Question n° 00460 posée par M. Georges Mouly

    Place de la langue française à bord des lignes aériennes d'Air France

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports