Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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283 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

259 questions

  1. Question n° 1366S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  2. Question n° 19158 posée par M. François Marc

    Organisation maritime : reconnaissance du caractère maritime de la Bretagne à travers le droit à l'expérimentation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  3. Question n° 1370S posée par M. Raymond Vall

    Impact de la réorganisation des centres Méteo-France sur le Gers

    Réponse du Ministère chargé des transports

  4. Question n° 19507 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Calendrier des travaux de la mise à 2 x 2 voies de la RN 124 entre Auch et Toulouse

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 1378S posée par M. Antoine Lefèvre

    Nouveau périmètre des Grands lacs de Seine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  6. Question n° 19721 posée par M. Marc Daunis

    État d'avancement du projet de ligne à grande vitesse en PACA

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  7. Question n° 19828 posée par M. Jean Louis Masson

    Aménagement de la RN 4

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  8. Question n° 20175 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Évaluation de la superficie des terres agricoles converties à l'urbanisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 20176 posée par M. Alain Fauconnier

    Modernisation de la ligne SNCF Béziers-Neussargues-Clermont-Paris

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  10. Question n° 20578 posée par M. Roland Povinelli

    Suppression de la liaison SNCF Nîmes-Marseille-Clermont-Ferrand

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement