Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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283 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

259 questions

  1. Question n° 02712 posée par M. Michel Moreigne

    Bilan des travaux de mise en sécurité et de modernisation du réseau électrique dans la Creuse

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  2. Question n° 02728 posée par M. Marcel Rainaud

    Restructuration de La Poste dans le département de l'Aude

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 02736 posée par M. Rémy Pointereau

    Classement des communes isolées dans le zonage des ZRR

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  4. Question n° 0126S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Réalisation et financement des travaux de mise à 2x2 voies de la RN 124 entre Auch et Toulouse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

  5. Question n° 02899 posée par M. Daniel Dubois

    État d'avancement des études d'avant-projet de liaison autoroutière Amiens-Lille-Belgique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  6. Question n° 02906 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Réglementation relative à l'implantation sur le sol d'installations photovoltaïques de grandes dimensions

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  7. Question n° 03120 posée par M. Jean Louis Masson

    Procédures permettant à une commune d'obtenir la démolition d'une construction illicite

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 03303 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Développement de la chaleur d'origine renouvelable

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 03305 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Réduction du nombre des structures administratives compétentes en matière d'énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 03317 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Élaboration de schémas régionaux des énergies locales et de la maîtrise de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire