Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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283 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

259 questions

  1. Question n° 05355 posée par M. Alain Fouché

    Implication des conseils généraux dans les schémas de cohérence territoriale

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 05360 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un centre interrégional de Météo-France à Metz

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 05611 posée par M. Daniel Percheron

    Création d'un syndicat mixte intermodal régional des transports

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 05756 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Restructuration des services de Météo-France

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 05875 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances sonores le long des autoroutes

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  6. Question n° 05894 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte de la commune de Saint-Hubert par le téléphone mobile

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 05906 posée par M. Philippe Darniche

    Réforme du droit de l'aménagement

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  8. Question n° 05949 posée par M. Jean Louis Masson

    Modification du plan de circulation d'une commune

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 0336S posée par M. Alain Dufaut

    Réalisation de la liaison est-ouest d'Avignon

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 06337 posée par M. Jean Louis Masson

    Saturation de l'autoroute A 31

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat