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Questions avec réponses

77 questions

1. Question n° 23458 posée par M. Claude Biwer

   Couverture des zones blanches en téléphonie mobile dans le département de la Meuse

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   08/06/2006
2. Question n° 23797 posée par M. Jean Louis Masson

   Couverture de téléphonie mobile à proximité des frontières

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   29/06/2006
3. Question n° 23859 posée par M. Jean Louis Masson

   Desserte ADSL d'Ebersviller

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   06/07/2006
4. Question n° 24068 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Présence du service public postal en milieu rural

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   27/07/2006
5. Question n° 24143 posée par M. Michel Charasse

   Réorganisation des horaires de levée du courrier par La Poste

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   03/08/2006
6. Question n° 24631 posée par M. Gérard Dériot

   Présence de La Poste sur les territoires

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   05/10/2006
7. Question n° 1177S posée par M. René-Pierre Signé

   Organisation territoriale de La Poste

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   23/11/2006
8. Question n° 25581 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Inégalités de couverture du territoire en haut débit

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   07/12/2006
9. Question n° 25632 posée par M. Bernard Piras

   Dégroupage total en matière de réseau de télécommunication

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   14/12/2006
10. Question n° 0804G posée par M. Yves Fréville

    Alcatel

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    23/02/2007