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Questions avec réponses

111 questions

1. Question n° 1423G posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Cohésion des territoires et plan de relance

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   17/07/2020
2. Question n° 1204S posée par M. Patrice Joly

   Point de situation du dispositif « 400 médecins »

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   04/06/2020
3. Question n° 15810 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

   Difficultés de fonctionnement du service public postal dans le contexte lié à l'épidémie de Covid-19

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   07/05/2020
4. Question n° 1225G posée par M. Patrick Kanner

   Carte hospitalière

   Réponse du Premier ministre

   20/03/2020
5. Question n° 1197G posée par Mme Catherine Troendlé

   Fermeture de la centrale de Fessenheim

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   27/02/2020
6. Question n° 14182 posée par M. Patrice Joly

   Bénéficiaires du « fonds d'ingénierie patrimoine »

   Réponse du Ministère de la culture

   06/02/2020
7. Question n° 13701 posée par M. Jean Louis Masson

   Situation de la ville de Metz

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   09/01/2020
8. Question n° 13660 posée par M. Olivier Jacquin

   Délégué interministériel aux relations transfrontalières avec le Luxembourg

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   26/12/2019
9. Question n° 1027G posée par M. Arnaud Bazin

   Projet EuropaCity

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   14/11/2019
10. Question n° 0887S posée par M. Cyril Pellevat

    Annulation du décret sur les unités touristiques nouvelles

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    18/07/2019