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Questions avec réponses

111 questions

1. Question n° 17296 posée par M. Gérard Dériot

   Situation inquiétante de la desserte ferroviaire de l'Allier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/07/2015
2. Question n° 17104 posée par M. Daniel Laurent

   A 831 Fontenay-le-Comte - Rochefort et reconduction de la déclaration d'utilité publique

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   02/07/2015
3. Question n° 17012 posée par M. Claude Malhuret

   Desserte ferroviaire de l'Allier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   25/06/2015
4. Question n° 0521G posée par M. Alain Bertrand

   Hyper ruralité

   Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

   05/06/2015
5. Question n° 0398G posée par M. Ronan Dantec

   Méthodologie et processus décisionnel dans l'élaboration des grands projets

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   31/10/2014
6. Question n° 0377G posée par M. Jacques Mézard

   Ruralité- Assises de la ruralité

   Réponse du Premier ministre

   18/07/2014
7. Question n° 0368G posée par Mme Anne-Marie Escoffier

   Réforme territoriale

   Réponse du Premier ministre

   04/07/2014
8. Question n° 0192G posée par M. Rémy Pointereau

   Infrastructures : rapport de la commission "Mobilité 21"

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/07/2013
9. Question n° 0120G posée par M. Roger Karoutchi

   Grand Paris

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   15/03/2013
10. Question n° 04226 posée par M. Daniel Percheron

    Canal Seine-Nord Europe

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    31/01/2013