Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0510G posée par M. Philippe Adnot

    Sélection des candidats aux pôles de compétitivité

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 0660G posée par M. Philippe Adnot

    Droits à paiement unique et SAFER

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 0322G posée par M. Philippe Adnot

    Dépenses des régions en matière de haut et de très haut débit

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  4. Question n° 0508G posée par M. Philippe Adnot

    Zones blanches

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  5. Question n° 0816G posée par M. Philippe Adnot

    Relations entre les communes forestières et l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation