Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 0728S posée par M. Alain Gournac

    Aménagement de l'A 86 entre Rueil et Versailles

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

  2. Question n° 0845S posée par M. Adrien Gouteyron

    Situation des infrastructures routières et ferroviaires de la Haute-Loire

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

  3. Question n° 1163S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Déviation de Barcelonne-du-Gers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 0089S posée par M. Christian Cambon

    Renforcement nécessaire de la lutte contre les nuisances sonores le long des grandes voies routières

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  5. Question n° 0126S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Réalisation et financement des travaux de mise à 2x2 voies de la RN 124 entre Auch et Toulouse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

  6. Question n° 0239S posée par M. Jean Boyer

    Aménagement de la RN 102 entre le Puy-en-Velay et Brioude

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  7. Question n° 0320S posée par M. Christian Cambon

    Déviation de la RN 19

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

  8. Question n° 0336S posée par M. Alain Dufaut

    Réalisation de la liaison est-ouest d'Avignon

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 0337S posée par Mme Odette Terrade

    Réalisation urgente et effective des travaux de déviation de la RN 19

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

  10. Question n° 0344S posée par M. François Marc

    Arrêt des travaux d'aménagement routier sur la RN 164

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports