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Questions avec réponses

3636 questions

1. Question n° 05923 posée par Mme Sylviane Noël

   Adaptation de la réglementation en vigueur aux spécificités locales pour sauvegarder les façades bois des immeubles en stations de montagne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   23/03/2023
2. Question n° 05955 posée par M. Philippe Paul

   Avenir des maternités de niveau I

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   23/03/2023
3. Question n° 05971 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

   Autoconsommation collective

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   23/03/2023
4. Question n° 05975 posée par Mme Corinne Féret

   Projet d'interdiction de collecte des fossiles sur le littoral du Calvados

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   23/03/2023
5. Question n° 05977 posée par Mme Christine Herzog

   Interdiction de panneaux photovoltaïques sur terres agricoles exploitées et permises sur friches rurales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   23/03/2023
6. Question n° 05980 posée par Mme Christine Herzog

   Remembrement partiel

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   23/03/2023
7. Question n° 0495S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Baisse du nombre d'enseignants du premier degré et pérennité des regroupements pédagogiques intercommunaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   16/03/2023
8. Question n° 0499S posée par Mme Else Joseph

   Fermeture de la maternité de Sedan et aggravation des déserts obstétricaux dans les Ardennes

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   16/03/2023
9. Question n° 0503S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Déploiement de la fibre dans les zones d'appel à manifestation d'intention d'investissement

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   16/03/2023
10. Question n° 0513S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Hôpital de Carpentras

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    16/03/2023