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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 08901 posée par M. Franck Menonville

   Financement du dispositif « Territoire zéro chômeur de longue durée »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   02/11/2023
2. Question n° 07300 posée par M. Franck Menonville

   Dispositif travailleurs occasionnels-demandeurs d'emploi

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   15/06/2023
3. Question n° 07110 posée par M. Franck Menonville

   Difficultés de recrutement dans la petite enfance

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   08/06/2023
4. Question n° 24179 posée par M. Franck Menonville

   Régime de retraite complémentaire des agents généraux d'assurance

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

   05/08/2021
5. Question n° 18448 posée par M. Franck Menonville

   Reconnaissance en maladie professionnelle du Covid

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   29/10/2020
6. Question n° 14977 posée par M. Franck Menonville

   Mise en oeuvre du chômage partiel

   Réponse du Ministère du travail

   02/04/2020
7. Question n° 12018 posée par M. Franck Menonville

   Déduction forfaitaire spécifique

   Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

   22/08/2019
8. Question n° 09646 posée par M. Franck Menonville

   Fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   28/03/2019
9. Question n° 09054 posée par M. Franck Menonville

   Obligation d'emploi des travailleurs handicapés

   Réponse du Ministère du travail

   21/02/2019
10. Question n° 06602 posée par M. Franck Menonville

    Exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    23/08/2018