Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7238 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4976 questions

  1. Question n° 10325 posée par M. Khalifé Khalifé

    Financement des nouveaux droits des établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  2. Question n° 10332 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Conditions de travail et de rémunération des personnels sociaux en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 10120 posée par M. Patrice Joly

    Souffrances vécues par les accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 10200 posée par M. Emmanuel Capus

    Baisse du nombre d'assistantes maternelles

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

  5. Question n° 09989 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Insuffisances du financement alloué à l'expérimentation « territoire zéro chômeur de longue durée »

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  6. Question n° 10007 posée par M. Christian Klinger

    Difficultés financières des établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  7. Question n° 10013 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Financement des établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  8. Question n° 10018 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Prise en compte jugée discriminante des années d'allocation en institut universitaire de formation des maîtres pour les droits à la retraite

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 10051 posée par M. Michel Laugier

    Financement des établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  10. Question n° 10068 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Baisse globale du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage dans le secteur de l'artisanat

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités