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Questions avec réponses

2774 questions

1. Question n° 10773 posée par M. Ivan Renar

   Situation des intermittentes du spectacle au regard du congé maternité

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   05/02/2004
2. Question n° 11354 posée par M. Marcel Vidal

   Présence d'architectes des Bâtiments de France en région

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   11/03/2004
3. Question n° 12738 posée par M. Marcel Vidal

   Entretien des monuments historiques

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   24/06/2004
4. Question n° 13468 posée par M. Michel Guerry

   Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   05/08/2004
5. Question n° 14167 posée par M. Jean-Claude Etienne

   Extension de la licence légale à l'échange de fichiers musicaux sur Internet

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   21/10/2004
6. Question n° 14781 posée par M. Marcel Vidal

   Rapport sur le cinéma " non commercial "

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   25/11/2004
7. Question n° 15190 posée par M. Michel Guerry

   Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   16/12/2004
8. Question n° 15836 posée par M. Alain Fouché

   Création d'une Agence pour la culture française à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   03/02/2005
9. Question n° 0665S posée par M. Jean Boyer

   Meilleure couverture de tous les territoires en téléphonie mobile

   Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

   09/02/2005
10. Question n° 15987 posée par M. Michel Charasse

    Respect des règles de neutralité politique dans le service public de l'audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    10/02/2005