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Questions avec réponses

2774 questions

1. Question n° 16978 posée par M. Jean-Pierre Caffet

   Préservation de l'enceinte Charles IX à Paris

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   07/04/2005
2. Question n° 16979 posée par M. André Labarrère

   Archéologie préventive

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   07/04/2005
3. Question n° 0744S posée par M. Adrien Gouteyron

   Accès à la télévision numérique en Haute-Loire

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   14/04/2005
4. Question n° 17070 posée par M. Roger Karoutchi

   Défense de la presse magazine régionale

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   14/04/2005
5. Question n° 17093 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Plan de développement et de promotion de l'éducation artistique et culturelle à l'école : pérennisation des postes

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   14/04/2005
6. Question n° 17199 posée par M. Philippe Leroy

   Encadrement scientifique du service départemental d'archives de la Moselle

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   21/04/2005
7. Question n° 17260 posée par M. Marcel Vidal

   Entretien des monuments historiques

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   21/04/2005
8. Question n° 17304 posée par M. Jean Louis Masson

   Mise en place du fonds national pour l'archéologie préventive

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   28/04/2005
9. Question n° 17366 posée par M. Jean Louis Masson

   TVA applicable à la réfection des édifices d'intérêt architectural

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   28/04/2005
10. Question n° 0771S posée par M. Alain Gournac

    Installation de paraboles et droits d'auteur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    05/05/2005