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Questions avec réponses

28 questions

1. Question n° 10301 posée par M. Alain Fauconnier

   Coût de la rentrée scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   01/10/2009
2. Question n° 09070 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

   Instruction à domicile

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   11/06/2009
3. Question n° 05979 posée par M. Roland Courteau

   Statut des parents d'élèves

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   30/10/2008
4. Question n° 02022 posée par M. Christian Gaudin

   Prise en charge des enfants précoces

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   04/10/2007
5. Question n° 32338 posée par M. Jean-Guy Branger

   Réglementation relative aux demandes de rapprochement de conjoints

   Réponse du ministère : Éducation

   05/04/2001
6. Question n° 26308 posée par M. Marcel Debarge

   Moyens mis en oeuvre par l'éducation nationale pour prendre en compte les enfants des familles défavorisées

   Réponse du ministère : Éducation

   29/06/2000
7. Question n° 22696 posée par M. Emmanuel Hamel

   Soutien financier des parents à leurs enfants étudiants

   Réponse du ministère : Éducation

   10/02/2000
8. Question n° 15482 posée par M. Emmanuel Hamel

   Participation des parents d'élèves au sein de la communauté éducative

   Réponse du ministère : Éducation

   08/04/1999
9. Question n° 14054 posée par M. Emmanuel Hamel

   Projet de code parental pour l'an 2000

   Réponse du ministère : Éducation

   11/02/1999
10. Question n° 08660 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation des personnels des établissements scolaires au partenariat avec les familles

    Réponse du ministère : Éducation

    28/05/1998