Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 05345 posée par M. Henri Goetschy

    Enseignement du chinois

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 18897 posée par M. Henri Goetschy

    Enseignement de deux langues dès la 6e

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 15726 posée par M. Henri Goetschy

    Revalorisation de la fonction publique enseignante dans le privé

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 14359 posée par M. Henri Goetschy

    Formation des maîtres dans les académies de Strasbourg et Nancy-Metz

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 13166 posée par M. Henri Goetschy

    Bibliothèque nationale universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin)

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 09949 posée par M. Henri Goetschy

    CAPES d'allemand avec mention langue et littérature alsaciennes

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 04042 posée par M. Henri Goetschy

    Surveillance et sécurité des enfants à la sortie des écoles

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 23861 posée par M. Henri Goetschy

    Compétitions sportives scolaires: financement des transports

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 17624 posée par M. Henri Goetschy

    Aide sociale: conséquences de la répartition des compétences

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  10. Question n° 14971 posée par M. Henri Goetschy

    Développement des filières de l'enseignement hôtelier

    Réponse du ministère : Éducation