Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

163 questions

  1. Question n° 20841 posée par M. Roland Courteau

    Enseignement de la natation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 20247 posée par M. Roland Courteau

    Dégradation des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 20255 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 20155 posée par M. Roland Courteau

    Effondrement de la scolarisation des enfants de deux ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 19671 posée par M. Roland Courteau

    Situation du secteur des accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  6. Question n° 19210 posée par M. Roland Courteau

    Langues régionales patrimoine de la France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  7. Question n° 18961 posée par M. Roland Courteau

    Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  8. Question n° 18726 posée par M. Roland Courteau

    Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  9. Question n° 18412 posée par M. Roland Courteau

    Situation des élèves sans professeur suite aux suppressions de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  10. Question n° 17764 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de postes et d'options dans l'enseignement des langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative