Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15693 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13483 questions

  1. Question n° 22239 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Carte scolaire dans le Tarn : des suppressions de postes qui touchent les plus défavorisés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 22285 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Disparition de l'enseignement obligatoire d'histoire-géographie en terminale scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 22306 posée par Mme Michelle Demessine

    Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 22316 posée par M. Robert Navarro

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 22357 posée par M. Maurice Vincent

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  6. Question n° 22358 posée par M. Maurice Vincent

    Précarité des assistants de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  7. Question n° 22366 posée par M. Antoine Lefèvre

    Enseignement de l'histoire-géographie dans le second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  8. Question n° 22172 posée par M. Marc Daunis

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  9. Question n° 22196 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Réforme des GRETA et concertation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  10. Question n° 22208 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Devenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative