Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9396 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8008 questions

Question n° 10823 posée par M. Philippe Madrelle

Situation des entreprises du paysage

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

05/02/2004
Question n° 10649 posée par M. André Lardeux

Pénurie de main-d'oeuvre au moment des cueillettes

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

29/01/2004
Question n° 10650 posée par M. André Lardeux

Simplification des bulletins de paie

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

29/01/2004
Question n° 10652 posée par M. Jean-Claude Etienne

Statut des professionnels du tourisme

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

29/01/2004
Question n° 10655 posée par M. Joseph Ostermann

Rémunération du temps de trajet dans le bâtiment

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

29/01/2004
Question n° 10661 posée par M. Jean-Marie Poirier

Centres locaux d'information et de coordination gérontologique (CLIC)

Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

29/01/2004
Question n° 10680 posée par M. Philippe Madrelle

Utilisation du CDD renouvelable pour l'activité de guidage et d'accompagnement touristique et culturel

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

29/01/2004
Question n° 10693 posée par M. Jean-Marc Pastor

Titre emploi simplifié pour les entreprises

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

29/01/2004
Question n° 10701 posée par M. Bernard Piras

Utilisation des contrats à durée déterminée pour l'activité de guidage et d'accompagnement touristique

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

29/01/2004
Question n° 10722 posée par M. Claude Saunier

Droits des demandeurs d'emploi indemnisés par l'ASSEDIC

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

29/01/2004