Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9396 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8008 questions

  1. Question n° 10399 posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation des personnels d'Alcatel

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

  2. Question n° 10419 posée par M. Bernard Piras

    Evolution du dispositif adultes relais

    Réponse du Ministère délégué au logement et à la ville

  3. Question n° 10421 posée par M. Bernard Piras

    Affiliation des entrepreneurs du paysage aux caisses de congés payés du bâtiment

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  4. Question n° 10434 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Caisse de congés payés des entrepreneurs paysagistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  5. Question n° 10272 posée par M. Yvon Collin

    Situation des entrepreneurs du paysage

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  6. Question n° 10295 posée par M. Guy Fischer

    Réforme de la médecine du travail

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

  7. Question n° 10313 posée par M. Bernard Piras

    Plan vieillissement et solidarité

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

  8. Question n° 10329 posée par M. Didier Boulaud

    Difficultés de fonctionnement des associations et services d'aide et de soins à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  9. Question n° 10330 posée par M. Didier Boulaud

    Mode de calcul de la retraite complémentaire obligatoire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 10344 posée par M. Bernard Murat

    Fonctionnement des centres communaux d'action sociale

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales