Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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306 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

274 questions

  1. Question n° 26882 posée par M. Serge Boucheny

    Armée de l'Air: intercepteurs monomoteurs

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 27789 posée par M. Philippe Machefer

    Construction du 6e sous-marin nucléaire: financement

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 29667 posée par M. Pierre Jeambrun

    Accords de production de matériels militaires

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 29668 posée par M. Pierre Jeambrun

    Industries d'armement en Europe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  5. Question n° 02452 posée par M. Michel Chauty

    Matériel militaire de transport de fabrication française

    Réponse du ministère : Défense

  6. Question n° 30651 posée par M. Bernard Talon

    Choix de blindés américains par la Belgique

    Réponse du ministère : Défense

  7. Question n° 00245 posée par M. Michel D'Aillieres

    Coopération européenne en matière d'armement

    Réponse du ministère : Défense

  8. Question n° 00247 posée par M. Jacques Chaumont

    Vulnérabilité du système français de défense à une première frappe nucléaire

    Réponse du ministère : Défense

  9. Question n° 00257 posée par M. Serge Boucheny

    Politique française de défense

    Réponse du ministère : Défense

  10. Question n° 31337 posée par M. Pierre Jeambrun

    UEO: attitude de la France à l'égard de la recommandation 329

    Réponse du ministère : Défense