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Questions avec réponses

26 questions

1. Question n° 26498 posée par M. Victor Robini

   Méditerranée: surveillance des navires transportant des hydrocarbures

   Réponse du ministère : Environnement

   26/05/1978
2. Question n° 27276 posée par M. Georges Lombard

   Naufrage de l'Amoco Cadiz: crédits pour la reconstitution de la faune et de la flore

   Réponse du ministère : Environnement

   07/09/1978
3. Question n° 27866 posée par M. Jacques Menard

   Action européenne contre la pollution des eaux et des côtes: attitude du gouvernement

   Réponse du ministère : Environnement

   27/10/1978
4. Question n° 28077 posée par M. Louis Orvoen

   Opérations d'incinération en mer: décret d'application de la loi

   Réponse du ministère : Environnement

   15/11/1978
5. Question n° 28534 posée par M. Edouard Le Jeune

   Lutte contre la pollution: cohésion des méthodes

   Réponse du ministère : Environnement

   20/12/1978
6. Question n° 28965 posée par M. Louis Orvoen

   Côtes polluées: nettoyage biologique

   Réponse du ministère : Environnement

   08/02/1979
7. Question n° 29082 posée par M. Louis Orvoen

   Pollution marine: recensement des équipes de recherche

   Réponse du ministère : Environnement

   15/02/1979
8. Question n° 29166 posée par M. Roger Poudonson

   Lutte contre la pollution marine: taxation des marchandises sous pavillon de complaisance

   Réponse du ministère : Environnement

   15/02/1979
9. Question n° 29190 posée par M. François Prigent

   Lutte contre la pollution marine: moyens des centres régionaux

   Réponse du ministère : Environnement

   22/02/1979
10. Question n° 02416 posée par M. Francis Palmero

    Résultats de la conférence de Genève pour la sauvegarde de la Méditerranée

    Réponse du ministère : Environnement

    15/03/1979