Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 02260 posée par M. Pierre Noe

    Situation de "la Néogravure"

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 00118 posée par M. Pierre Noe

    Suites données au rapport de la commission sénatoriale d'enquête sur le naufrage de l' Amoco-Cadiz

    Réponse du ministère : Collectivités locales

  3. Question n° 33003 posée par M. Pierre Noe

    Prime d'installation des fonctionnaires: extension à la ville de Saclay

    Réponse du ministère : Fonction publique

  4. Question n° 33132 posée par M. Pierre Noe

    Situation des retraités militaires

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 33896 posée par M. Pierre Noe

    Situation de l'entreprise SNCI à Yerres (Essonne)

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 34695 posée par M. Pierre Noe

    Construction de villes nouvelles: difficultés budgétaires

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 35136 posée par M. Pierre Noe

    Fédération des centres musicaux ruraux: rémunération des stagiaires

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  8. Question n° 07259 posée par M. Pierre Noe

    Indemnisation des chômeurs de longue durée

    Réponse du ministère : Emploi

  9. Question n° 11127 posée par M. Pierre Noe

    Conducteurs des travaux publics de l'Etat: situation

    Réponse du ministère : Fonction publique

  10. Question n° 14231 posée par M. Pierre Noe

    Recensement 1982: publication détaillée

    Réponse du ministère : Premier ministre