Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5771 questions

  1. Question n° 27092 posée par M. Gérard Ehlers

    Revendications des salariés des établissements Lafarge, de Mardyck (Nord)

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 27112 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'emploi dans l'entreprise "câble de Lyon" de Clichy

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 27122 posée par M. Francis Palmero

    Centre de FPA: difficultés

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 27131 posée par M. Pierre Vallon

    Mise au point d'une convention collective régissant les aides ménagères

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 27153 posée par M. Pierre Gamboa

    Diffusion des offres d'emploi des cadres

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 27168 posée par M. Franck Sérusclat

    Personnel de l'AFPA: demande de négociation

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 27201 posée par M. Jean Colin

    Déportés, anciens combattants et prisonniers de guerre: régimes de retraite et de préretraite

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 27208 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Formation professionnelle: publication des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 27210 posée par M. François Dubanchet

    Formation professionnelle: publication des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 27211 posée par M. Michel Labeguerie

    Formation professionnelle: publication des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Travail