Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 02636 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Maintien de l'aide aux foyers ruraux

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 23200 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Situation de l'emploi dans le secteur agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 23203 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Boisement de terres agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 16586 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Démantèlement de la taxe BAPSA sur les betteraves

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 10896 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Projet d'accord-cadre sur l'agriculture au GATT

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 23017 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Traitement phytosanitaire des semences de lin textile

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 18961 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Traitement phytosanitaire des semences de lin textile

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 16550 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Financement de l'agriculture par le crédit agricole

    Réponse du ministère : Économie

  9. Question n° 11092 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Ingénieurs des travaux

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 06523 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Fonction publique: situation des ingénieurs de travaux de l'agriculture

    Réponse du ministère : Fonction publique