Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 06457 posée par M. Philippe Machefer

Autoroute A 86: implantation

Réponse du ministère : Intérieur

12/06/1982
Question n° 05676 posée par M. Philippe Machefer

Ablis (Yvelines): difficultés de circulation

Réponse du ministère : Transports

29/04/1982
Question n° 03896 posée par M. Philippe Machefer

Radio et télévision: campagne pour une meilleure conduite routière

Réponse du ministère : Transports

15/01/1982
Question n° 01735 posée par M. Philippe Machefer

Conditions de circulation sur autoroute

Réponse du ministère : Transports

11/09/1981
Question n° 00705 posée par M. Philippe Machefer

Conduite de véhicules: discipline

Réponse du ministère : Transports

18/11/1980
Question n° 34168 posée par M. Philippe Machefer

Région de Saint-Quentin-en-Yvelines: projets autoroutiers

Réponse du ministère : Transports

14/05/1980
Question n° 33358 posée par M. Philippe Machefer

Circulation sur l'autoroute A 13: mesures de délestage

Réponse du ministère : Transports

25/03/1980
Question n° 30048 posée par M. Philippe Machefer

Autoroute A 14: construction éventuelle à Carrière-sur-Seine

Réponse du ministère : Transports

25/04/1979
Question n° 28713 posée par M. Philippe Machefer

Traversée de Mantes-la-Ville par l'autoroute A-13: couverture

Réponse du ministère : Environnement

06/01/1979
Question n° 28054 posée par M. Philippe Machefer

Limitation de vitesse sur autoroutes: remise en cause

Réponse du ministère : Transports

11/11/1978