Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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216 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

183 questions

  1. Question n° 09884 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Inquiétude des élus de la vigne et du vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24143 posée par M. Didier Mandelli

    Situation préoccupante pour les entreprises françaises face à l'augmentation des exportations de grumes de bois vers la Chine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05909 posée par M. François Bonneau

    Interdiction de l'exportation des technologies américaines vers la Chine pour la fabrication de semi-conducteurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01780 posée par M. Antoine Lefèvre

    Exportation massive de grumes de chêne vers la Chine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23626 posée par M. François Bonneau

    Accroissement préoccupant des exportations de grumes non transformées vers l'étranger et notamment vers la Chine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19949 posée par M. Bernard Piras

    Situation des porteurs de titres d'emprunts chinois

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1217S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de l'usine Aperam dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01818 posée par M. Jean-François Longeot

    Alstom et commande de moteurs chinois

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10065 posée par M. René Teulade

    Exportation massive de grumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04853 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Délocalisations de productions dans la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible