Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
216 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
183 questions
-
Question n° 0839S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Relance de la politique minière de la France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 10783 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Prêts de l'agence française de développement à la Chine
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 0819G posée par Mme Valérie Létard
Reprise d'Ascoval
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 10553 posée par M. Yves Détraigne
Taxation européenne du kérosène
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0743G posée par M. Jean-François Husson
Politique industrielle (Saint-Gobain)
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 0688G posée par Mme Laurence Harribey
Politique industrielle
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 07924 posée par Mme Nassimah Dindar
Lutte contre l'arrivée de contrefaçons à La Réunion
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 06328 posée par Mme Pascale Gruny
Conséquences de l'évolution de la taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel pour l'entreprise Sodeleg
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 04187 posée par M. Yves Détraigne
Avenir de l'industrie française du parquet
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 0257G posée par M. Michel Laugier
Mesures protectionnistes américaines
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence