Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 17578 posée par M. Pierre Vallon

    Accord bilatéral textile entre la CEE et la Chine

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22406 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des entretiens avec le Premier ministre de Chine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07302 posée par M. Emmanuel Hamel

    Assistance financière française accordée à la Chine pour l'acquisition de biens d'équipement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07303 posée par M. Emmanuel Hamel

    Respect des droits de l'homme en Chine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15474 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan économique de la visite du Premier ministre chinois en France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 37023 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Circulation sur le marché français de briquets dangereux

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 37024 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Paiement des droits antidumping des briquets originaires de la République de Chine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05708 posée par Mme Patricia Schillinger

    Sécurité alimentaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23859 posée par M. Hervé Gillé

    Exportations massives de grumes vers l'Asie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible