Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 17578 posée par M. Pierre Vallon

Accord bilatéral textile entre la CEE et la Chine

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

24/05/1984
Pertinence
Question n° 13660 posée par M. Jacques Legendre

Industrie textile française

Réponse du ministère : Industrie

08/02/1996
Pertinence
Question n° 0433G posée par M. Christian Gaudin

Crise du secteur textile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/01/2005
Pertinence
Question n° 00804 posée par M. Albert Voilquin

Industrie textile française

Réponse du ministère : Industrie

14/07/1988
Pertinence
Question n° 12808 posée par M. Paul Girod

Récupération textile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/06/2004
Pertinence
Question n° 22331 posée par M. Albert Voilquin

Industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

06/08/1992
Pertinence
Question n° 13771 posée par Mme Françoise Férat

Difficultés du secteur de la récupération textile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

23/09/2004
Pertinence
Question n° 00294 posée par M. Albert Voilquin

Communautés européennes : suppression de l'accord multifibres

Réponse du ministère : Industrie

16/06/1988
Pertinence
Question n° 13798 posée par M. Bernard Fournier

Situation des entreprises de récupération textile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

23/09/2004
Pertinence
Question n° 18748 posée par M. Jacques Legendre

Lutte contre la fraude textile

Réponse du ministère : Industrie

14/11/1996
Pertinence