Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

Question n° 17578 posée par M. Pierre Vallon

Accord bilatéral textile entre la CEE et la Chine

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

24/05/1984
Pertinence
Question n° 00157 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Entreprise Jeumont-Schneider

Réponse du ministère : Industrie

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00495 posée par M. Michel Manet

Industrie française de la chaussure

Réponse du ministère : Industrie

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00909 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Mesures en faveur de l'industrie de la chaussure

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01062 posée par M. Jean-Marie Rausch

Entreprises de fabrication de chaussures

Réponse du ministère : Industrie

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01440 posée par M. Paul Souffrin

Marché national de la chaussure

Réponse du ministère : Industrie

12/06/1986
Pertinence
Question n° 03624 posée par M. Robert Schwint

Crise de l'industrie horlogère franc-comtoise

Réponse du ministère : Industrie

27/11/1986
Pertinence
Question n° 04479 posée par M. Robert Vizet

Compagnie générale de géophysique à Massy (Essonne)

Réponse du ministère : Industrie

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04655 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Limitation des importations de pantoufles et d'espadrilles chinoises

Réponse du ministère : Industrie

19/02/1987
Pertinence
Question n° 10008 posée par M. Louis Brives

Situation de la mégisserie en Midi-Pyrénées

Réponse du ministère : Industrie

10/03/1988
Pertinence