Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

Question n° 11526 posée par M. Roger Besse

Soutien aux entreprises de la filière mécanique

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

25/03/2004
Pertinence
Question n° 11430 posée par M. Hilaire Flandre

Approvisionnement des entreprises en acier

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/03/2004
Pertinence
Question n° 0413S posée par M. Claude Domeizel

Avenir de la production industrielle de chlore

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/01/2004
Pertinence
Question n° 09808 posée par M. Jean Louis Masson

Sursis à la décision de fermeture de la cokerie de Carling 2

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

13/11/2003
Pertinence
Question n° 09816 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la cokerie de Carling

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

13/11/2003
Pertinence
Question n° 08187 posée par M. Michel Teston

Situation économique du secteur textile en Ardèche

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/06/2003
Pertinence
Question n° 05075 posée par M. Guy Fischer

Devenir d'Irisbus à Annonay

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

02/01/2003
Pertinence
Question n° 01279 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

Délocalisations d'entreprises

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

25/07/2002
Pertinence
Question n° 37023 posée par M. Ladislas Poniatowski

Circulation sur le marché français de briquets dangereux

Réponse du ministère : Industrie

06/12/2001
Pertinence
Question n° 37024 posée par M. Ladislas Poniatowski

Paiement des droits antidumping des briquets originaires de la République de Chine

Réponse du ministère : Industrie

06/12/2001
Pertinence